Marque enregistrée - Marque en non vigueur
SANTL
Numéro de dépôt :
1510034
Date de dépôt :
12/01/1989
Lieu de dépôt :
NICE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
12/01/1999
Présentation de la marque SANTL
Déposée le 12 janvier 1989 par la Société Anonyme (SA) E.H.D.C. FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « SANTL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque SANTL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1510034.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SANTL est expirée depuis le 12 janvier 1999.
E.H.D.C. FRANCE a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-27